Descripteurs
![]()
droit privéSynonyme(s)code civil |
Documents disponibles dans cette catégorie (8)



![]()
Article : texte imprimé
Les adages latins sont pleins de bon sens. Il paraît logique de punir un crime à lendroit même où il a eu lieu. Et pourtant, comme la langue française, le droit français est truffé dexceptions![]()
Article : texte imprimé
Gaëlle Darras, Auteur |Le mot code est un nom masculin issu du latin codex, qui signifie tablette à écrire, registre. Au quotidien, on utilise souvent ce mot pour désigner un ensemble de chiffres ou de lettres, permettant l'accès à certaines informations : le code sec[...]![]()
Article : texte imprimé
Le droit français s'articule en de nombreux codes : civil, pénal, de l'éducation, électoral, du sport, etc. Citoyen junior a souhaité explorer les origines de ces codifications. Découvre quelle civilisation fut la première à édicter un code, sur[...]![]()
document électronique
Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire ![]()
Article : texte imprimé
Kevin Labiausse, Auteur |Découvre, à travers cette oeuvre, l'une des plus grandes réalisations de Napoléon Ier, le code civil...![]()
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |Faites chauffer les presses, Nicolo l'apprenti journaliste est sur le point d'écrire son premier article pour la Gazette du collège ! Malgré le casse-tête que représente le droit à l'image, tu verras qu'il sortira très enthousiaste de cette nouv[...]![]()
document électronique
L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le [...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire ![]()
Article : texte imprimé
Myriam Bon, Auteur |Il existe certaines notions que nos lois ne définissent pas clairement. La « vie privée » en fait partie. Cest pour cette raison quil est souvent bien difficile de faire respecter ce droit que chacun dentre nous a de conserver son jardin secr[...]