Descripteurs
![]()
procédure pénaleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Climat : les enfants sont vigilants in Le Journal des enfants, 1523 (03 décembre 2015)
[article]
Titre : Climat : les enfants sont vigilants Type de document : texte imprimé Année : 2015 Article : p.4
in Le Journal des enfants > 1523 (03 décembre 2015)Descripteurs : procédure pénale / réchauffement de la terre Résumé : Aux Etats-Unis, des jeunes ont porté plainte contre les cinquante Etats pour non-protection contre la pollution. Nature du document : documentaire [article] Climat : les enfants sont vigilants [texte imprimé] . - 2015 . - p.4.
in Le Journal des enfants > 1523 (03 décembre 2015)
Descripteurs : procédure pénale / réchauffement de la terre Résumé : Aux Etats-Unis, des jeunes ont porté plainte contre les cinquante Etats pour non-protection contre la pollution. Nature du document : documentaire
![]()
Climat : les enfants sont vigilants
In Le Journal des enfants, 1523 (03 décembre 2015), p.4
Aux Etats-Unis, des jeunes ont porté plainte contre les cinquante Etats pour non-protection contre la pollution.« Climat : les enfants sont vigilants » in Le Journal des enfants, 1523 (03 décembre 2015), p.4.
Titre : Expliquez-nous... La comparution immédiate Type de document : document électronique Auteurs : Gérald Roux, Auteur ; Stéphane Carteron, Auteur Editeur : Radio France, 2016 Description : 1 vidéo : 2 min 22 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : procédure pénale Résumé : Explication animée de la comparution immédiate : définition, les conditions et les délits concernés, le fonctionnement de la procédure, les freins à la comparution immédiate, ses critiques, son pourcentage dans les saisines des tribunaux correctionnels. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=TfttjEWyjTY&index=125&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7 [...] Expliquez-nous... La comparution immédiate [document électronique] / Gérald Roux, Auteur ; Stéphane Carteron, Auteur . - Radio France, 2016 . - 1 vidéo : 2 min 22 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : procédure pénale Résumé : Explication animée de la comparution immédiate : définition, les conditions et les délits concernés, le fonctionnement de la procédure, les freins à la comparution immédiate, ses critiques, son pourcentage dans les saisines des tribunaux correctionnels. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=TfttjEWyjTY&index=125&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7 [...]
![]()
Expliquez-nous... La comparution immédiate
de Gérald Roux, Stéphane Carteron
Radio France, 2016, 1 vidéo : 2 min 22 s
En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=TfttjEWyjTY&index=125&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac-4w
Explication animée de la comparution immédiate : définition, les conditions et les délits concernés, le fonctionnement de la procédure, les freins à la comparution immédiate, ses critiques, son pourcentage dans les saisines des tribunaux correctionnels.Roux Gérald, Carteron Stéphane. Expliquez-nous... La comparution immédiate. Radio France, 2016, 1 vidéo : 2 min 22 s. Disponible sur : <https://www.youtube.com/watch?v=TfttjEWyjTY&index=125&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac-4w>, consulté le :
Titre : La justice pénale Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2014 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2014 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal
![]()
La justice pénale
de Ministère de la Justice
Ministère de la Justice, 2014, [env. 1p.]
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal
La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales.Ministère de la Justice. La justice pénale. Ministère de la Justice, 2014, [env. 1p.]. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal>, consulté le :
Titre : La police judiciaire Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2014 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : procédure pénale Mots-clés : métier de la défense et de la sécurité Résumé : Les officiers et agents de police judiciaire : les gendarmes et les policiers. Leur rôle pour le maintien de l'ordre, pour les constats d'infraction. Explication de la démarche qui part du constat d'infraction au tribunal en passant par la mise en examen, la garde à vue, la mise en détention provisoire... Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=regles_jeu-police La police judiciaire [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2014 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : procédure pénale Mots-clés : métier de la défense et de la sécurité Résumé : Les officiers et agents de police judiciaire : les gendarmes et les policiers. Leur rôle pour le maintien de l'ordre, pour les constats d'infraction. Explication de la démarche qui part du constat d'infraction au tribunal en passant par la mise en examen, la garde à vue, la mise en détention provisoire... Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=regles_jeu-police
![]()
La police judiciaire
de Ministère de la Justice
Ministère de la Justice, 2014, [env. 1p.]
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=regles_jeu-police
Les officiers et agents de police judiciaire : les gendarmes et les policiers. Leur rôle pour le maintien de l'ordre, pour les constats d'infraction. Explication de la démarche qui part du constat d'infraction au tribunal en passant par la mise en examen, la garde à vue, la mise en détention provisoire...Ministère de la Justice. La police judiciaire. Ministère de la Justice, 2014, [env. 1p.]. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=regles_jeu-police>, consulté le :
Titre : Le procès pénal Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2015 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : procédure pénale / procès Résumé : Brève présentation du procès pénal et des droits d'une personne accusée : le droit à la présomption d'innocence, le droit à un avocat, l'accès au dossier. Encadré : explication des termes de "garde à vue", "mise en cause", "mise en examen", "auteur présumé". Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-proces Le procès pénal [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2015 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : procédure pénale / procès Résumé : Brève présentation du procès pénal et des droits d'une personne accusée : le droit à la présomption d'innocence, le droit à un avocat, l'accès au dossier. Encadré : explication des termes de "garde à vue", "mise en cause", "mise en examen", "auteur présumé". Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-proces
![]()
Le procès pénal
Ministère de la Justice, 2015, [env. 1p.]
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-proces
Brève présentation du procès pénal et des droits d'une personne accusée : le droit à la présomption d'innocence, le droit à un avocat, l'accès au dossier. Encadré : explication des termes de "garde à vue", "mise en cause", "mise en examen", "auteur présumé".Le procès pénal. Ministère de la Justice, 2015, [env. 1p.]. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-proces>, consulté le :