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1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture et de la Communication (2016)
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture et de la Communication, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : affaire Dreyfus / Cour de cassation / jurisprudence Résumé : Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm 1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture et de la Communication, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : affaire Dreyfus / Cour de cassation / jurisprudence Résumé : Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm
1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour
de Charles-Louis Foulon
Ministère de la Culture et de la Communication, 2016
En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm
Vidéo présentant l'arrêt de la Cour de cassation annonçant, le 12 juillet 1906, la réhabilitation du capitaine juif Alfred Dreyfus accusé à tort par la justice militaire de haute trahison sous couvert d'antisémitisme.Foulon Charles-Louis. 1906 : Dreyfus réhabilité. L'arrêt de la Cour. Ministère de la Culture et de la Communication, 2016. Disponible sur : <http://www.dreyfus.culture.fr/fr/fl_arret_cour.htm>, consulté le :
Titre : La Cour de Cassation Type de document : document électronique Auteurs : Cour de Cassation, Auteur Editeur : La cour de Cassation, 10/2003 Description : [env. 15p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Cour de cassation Résumé : Présentation de la Cour de Cassation. Visite guidée et organisation de la Cour de Cassation. Le fonctionnement des commissions, de la Cour de Justice de la République, de la Haute Cour de Justice, du Tribunal des Conflits. La gestion des relations internationales par la Cour de Cassation. Le fonctionnement de la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.courdecassation.fr/ La Cour de Cassation [document électronique] / Cour de Cassation, Auteur . - La cour de Cassation, 10/2003 . - [env. 15p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Cour de cassation Résumé : Présentation de la Cour de Cassation. Visite guidée et organisation de la Cour de Cassation. Le fonctionnement des commissions, de la Cour de Justice de la République, de la Haute Cour de Justice, du Tribunal des Conflits. La gestion des relations internationales par la Cour de Cassation. Le fonctionnement de la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.courdecassation.fr/
La Cour de Cassation
de Cour de Cassation
La cour de Cassation, 10/2003, [env. 15p.]
En ligne : http://www.courdecassation.fr/
Présentation de la Cour de Cassation. Visite guidée et organisation de la Cour de Cassation. Le fonctionnement des commissions, de la Cour de Justice de la République, de la Haute Cour de Justice, du Tribunal des Conflits. La gestion des relations internationales par la Cour de Cassation. Le fonctionnement de la Cour de Cassation.Cour de Cassation. La Cour de Cassation. La cour de Cassation, 10/2003, [env. 15p.]. Disponible sur : <http://www.courdecassation.fr/>, consulté le :Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat / Jacques-Olivier Boudon / Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication (2004)
Titre : Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat Type de document : document électronique Auteurs : Jacques-Olivier Boudon, Auteur Editeur : Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 Description : [4p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat / Cour de cassation / Cour des comptes Résumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat [document électronique] / Jacques-Olivier Boudon, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 . - [4p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Conseil d'Etat / Cour de cassation / Cour des comptes Résumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]
Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat
de Jacques-Olivier Boudon
Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004, [4p.]
En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/recueil-2004/1804-l-empire/napoleon-et-la-construction-des-grands-corps-de-l-etat/
Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d' un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement.Boudon Jacques-Olivier. Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat. Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004, [4p.]. Disponible sur : <http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/recueil-2004/1804-l-empire/napoleon-et-la-construction-des-grands-corps-de-l-etat/>, consulté le :
Titre : Un second procès ? Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2015 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : cour d'appel / Cour de cassation Résumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces Un second procès ? [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2015 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : cour d'appel / Cour de cassation Résumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces
Un second procès ?
Ministère de la Justice, 2015, [env. 1p.]
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces
Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel.Un second procès ?. Ministère de la Justice, 2015, [env. 1p.]. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces>, consulté le :Simone Rozès, première femme à la tête de la Cour de Cassation in Kezako Mundi, 52 (novembre 2021)
[article]
Titre : Simone Rozès, première femme à la tête de la Cour de Cassation Type de document : texte imprimé Année : 2021 Article : p. 19
in Kezako Mundi > 52 (novembre 2021)Descripteurs : Cour de cassation / égalité professionnelle / exercice de la justice Mots-clés : parité entre hommes et femmes Résumé : Parcours de la française Simone Rozès, pionnière dans son domaine (le droit) historiquement réservé aux hommes. Elle fut une des premières femmes à devenir juge, puis présidente du tribunal de grande instance de Paris en 1976, également première femme avocate générale de la cour de justice de l'Union européenne. Si la magistrature se féminise actuellement, la Cour de cassation n'a cependant eu que deux femmes à sa tête... Nature du document : documentaire [article] Simone Rozès, première femme à la tête de la Cour de Cassation [texte imprimé] . - 2021 . - p. 19.
in Kezako Mundi > 52 (novembre 2021)
Descripteurs : Cour de cassation / égalité professionnelle / exercice de la justice Mots-clés : parité entre hommes et femmes Résumé : Parcours de la française Simone Rozès, pionnière dans son domaine (le droit) historiquement réservé aux hommes. Elle fut une des premières femmes à devenir juge, puis présidente du tribunal de grande instance de Paris en 1976, également première femme avocate générale de la cour de justice de l'Union européenne. Si la magistrature se féminise actuellement, la Cour de cassation n'a cependant eu que deux femmes à sa tête... Nature du document : documentaire
Simone Rozès, première femme à la tête de la Cour de Cassation
In Kezako Mundi, 52 (novembre 2021), p. 19
Parcours de la française Simone Rozès, pionnière dans son domaine (le droit) historiquement réservé aux hommes. Elle fut une des premières femmes à devenir juge, puis présidente du tribunal de grande instance de Paris en 1976, également première femme avocate générale de la cour de justice de l'Union européenne. Si la magistrature se féminise actuellement, la Cour de cassation n'a cependant eu que deux femmes à sa tête...« Simone Rozès, première femme à la tête de la Cour de Cassation » in Kezako Mundi, 52 (novembre 2021), p. 19.